![\"\"](\"https:\/\/www.dagtva.com\/wp-content\/uploads\/2014\/10\/depts-carte-france.jpg\")
<\/a><\/p>\nPour les Alsaciens qui sont favorables \u00e0 l’\u00e9cotaxe et qui bloquent les cols (4 octobre 2014) suite au trafic insoutenable des camions et habitent dans le 68 :
\nGratuit\u00e9 pour les boitiers de g\u00e9olocalisation r\u00e9sidents du 68 sur les d\u00e9partements limitrophes : 67 – 88 – 90 – 25 et 70 tr\u00e8s proche \u00e0 cause du 90 tr\u00e8s petit et pour ne pas p\u00e9naliser le 70.
\nLes r\u00e9sidents du 68 payent au del\u00e0 sur : 57 -54 – 52 – 21 – 39.<\/p>\n
Pour les Bretons qui sont oppos\u00e9s \u00e0 l’\u00e9cotaxe et habitent dans le 35 :
\nGratuit\u00e9 pour les boitiers de g\u00e9olocalisation r\u00e9sidents du 35 sur les d\u00e9partements limitrophes : 22 – 56 – 44 – 49 – 53 – 50 serait ajout\u00e9 le 29 isol\u00e9 en bout du territoire.
\nLes r\u00e9sidents du 35 payent au del\u00e0 sur : 14 – 61 – 72 – 37 – 86 – 79 – 85.<\/p>\n
Pour les Aquitains du 33 :
\nGratuit\u00e9 pour les boitiers de g\u00e9olocalisation r\u00e9sidents du 33 sur les d\u00e9partements limitrophes : 17 – 16 – 24 – 47 – 40.
\nLes r\u00e9sidents du 33 payent au-del\u00e0 sur : 85 – 79 – 86 – 87 -19 – 46 – 82 – 32 – 64.<\/p>\n
Ainsi de suite sur tous les d\u00e9partements.<\/p>\n
Maintenant prenons un camion g\u00e9olocalis\u00e9 et r\u00e9sident du 35<\/strong><\/span> qui part de Rennes pour se rendre \u00e0 Bordeaux.<\/p>\n Le syst\u00e8me qui suit l’identification du v\u00e9hicule depuis le 35 \u00e0 Rennes va enregistrer dans son dossier de configuration de paiement, une fois pour toutes<\/strong><\/span>, les gratuit\u00e9s affect\u00e9es \u00e0 ce v\u00e9hicule et, ne fera payer le camion que lorsqu’il rentrera dans l’un des d\u00e9partements non-limitrophes, comme par exemple le 85.<\/p>\n Le syst\u00e8me, \u00e0 priori ne sait pas dans le 85 o\u00f9 le camion va se diriger ensuite apr\u00e8s paiement, il d\u00e9finira une nouvelle gratuit\u00e9 limitrophe sur 44 (retour possible et d\u00e9j\u00e0 dans la liste des gratuit\u00e9s) – 49 – 79 – 17 et ne fera payer le camion qu’\u00e0 son entr\u00e9e dans le 33 en Gironde.<\/p>\n Apr\u00e8s livraison \u00e0 Bordeaux, le camion pourra revenir par le 17 ou le 16 gratuits (d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 \u00e0 l’aller), mais paiera dans le 85 ou 79 et s’il revient par le 44 vers Rennes, il retombe sur sa gratuit\u00e9 originelle.<\/p>\n C’est le principe de la tache d’huile, d\u00e8s qu’un paiement \u00e0 lieu \u00e0 l’arriv\u00e9e dans un d\u00e9partement, tous les autres d\u00e9partements limitrophes sont gratuits. Tout ces calculs de paiements et de gratuit\u00e9s affect\u00e9s \u00e0 chaque v\u00e9hicule, enti\u00e8rement automatis\u00e9s, ne posent aucun probl\u00e8me technique, comme nous pouvons le constater avec le t\u00e9l\u00e9p\u00e9age des autoroutes.<\/p>\n Les \u00e9conomies localement \u00e9tendues, comme la Bretagne, ne sont pas p\u00e9nalis\u00e9es, le principe favorise la r\u00e9gionalisation par le regroupement des activit\u00e9s au niveau d\u00e9partemental et r\u00e9gional. En ce qui concerne la \u00ab\u00a0petite ceinture\u00a0\u00bb et si son \u00e9tendue semble insuffisante elle peut \u00eatre \u00e9tendue \u00e0 un second niveau de d\u00e9partements non limitrophes. Un d\u00e9coupage particulier peut aussi \u00eatre fait pour chaque d\u00e9partement par rapport \u00e0 ses limitrophes.<\/p>\n Le but affich\u00e9 est d’\u00e9viter pour la Bretagne que l’on envoie des porcs \u00e0 l’abattage en Allemagne avec des bas salaires alors que l’on ferme localement les abattoirs. Dans l’actuelle situation, qui paye ? Les salari\u00e9s bretons qui \u00ab\u00a0trinquent\u00a0\u00bb, paiement social du ch\u00f4mage et par r\u00e9percutions, augmentation des cotisations sociales (donc nos imp\u00f4ts), les conseils g\u00e9n\u00e9raux doivent aussi faire r\u00e9parer les routes (donc les imp\u00f4ts, les v\u00f4tres et les n\u00f4tres). Les incidents de 2014 ayant conduit \u00e0 la suppression de l’\u00e9cotaxe, les cons\u00e9quences de ce choix quelques semaines apr\u00e8s ne se sont pas faites attendre, fermeture des abattoirs en Bretagne et ch\u00f4mage \u00e0 la cl\u00e9, avec augmentation des imp\u00f4ts pour r\u00e9parer les routes dans la Marne. Les \u00ab\u00a0Bonnets rouges\u00a0\u00bb se sont transform\u00e9s en, \u00ab\u00a0Bern\u00e9s rouges\u00a0\u00bb et sont maintenant des \u00ab\u00a0Ben\u00eats rouges\u00a0\u00bb ch\u00f4meurs ! L’espoir n’est pas perdu, il n’y a que les cons qui ne changement jamais d’avis ! Qui paye quoi ?<\/strong><\/span> Les revenus fiscaux des d\u00e9placements ainsi collect\u00e9s par les gestionnaires de l’\u00e9cotaxe seraient comptabilis\u00e9s pour chaque bo\u00eetier de g\u00e9olocalisation et vers\u00e9s aux collectivit\u00e9s locales en fonction du lieu.<\/p>\n Pour les particuliers<\/span> : les revenus de l’\u00e9cotaxe pourraient \u00eatre d\u00e9falqu\u00e9s du montant des imp\u00f4ts sur le revenu. Ils pourraient \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une avance fiscale vers\u00e9e aux collectivit\u00e9s territoriales directement sans passer par l\u2019\u00c9tat. Les usagers auraient aussi l’impression de payer une part de leur imp\u00f4t sur le revenu \u00e0 chaque fois qu’ils se d\u00e9placent sur des grands trajets <\/strong>et de participer effectivement \u00e0 l’am\u00e9lioration locale<\/strong> du r\u00e9seau routier alors qu’aujourd’hui les imp\u00f4ts de chacun sont distribu\u00e9s aux collectivit\u00e9s locales et utilis\u00e9s on ne sait o\u00f9 ! Pour ceux qui n’entreraient pas dans le cadre d’une tranche d’imp\u00f4t sur le revenu, l’\u00e9cotaxe pourrait \u00eatre une \u00e9pargne r\u00e9cup\u00e9rable.<\/p>\n Pour les entreprises fran\u00e7aises<\/span> : Les entreprises utilisant des v\u00e9hicules pour leurs activit\u00e9s professionnelles, l’\u00e9cotaxe entrerait en comptabilit\u00e9 normalement en d\u00e9duction dans les frais g\u00e9n\u00e9raux sur le chiffre d’affaires, comme c’est le cas aujourd’hui quand un camion paye une taxe pour circuler en Suisse. Il serait temps que les vraies informations sur le prix de l’\u00e9cotaxe pay\u00e9e \u00e0 l’\u00e9tranger soient donn\u00e9es. Avec les d\u00e9ductions sur le chiffre d’affaires, pas de p\u00e9nalisation pour les camions fran\u00e7ais<\/span> !<\/p>\n Donc aucun imp\u00f4t suppl\u00e9mentaire pour les usagers de la route immatricul\u00e9s en France.\u00a0<\/span> Seuls seraient financi\u00e8rement concern\u00e9s par l’\u00e9cotaxe les camions \u00e9trangers en transit ou cabotage et plus tard les v\u00e9hicules de tourisme aussi.<\/p>\n Pour r\u00e9sumer<\/span> : L’\u00e9cotaxe DAGTVA serait donc un transfert de revenus fiscaux des usagers de la route, directement vers les collectivit\u00e9s territoriales, sans passer par l\u2019\u00c9tat et proportionnels : \u00e0 la densit\u00e9 d’occupation du r\u00e9seau routier, aux lieux et d\u00e9placements, facilitant ainsi les affectations budg\u00e9taires locales.<\/p>\n A diffuser sans mod\u00e9ration et si cette solution vous plait, Twittez !<\/span><\/p>\n Le Comit\u00e9 de r\u00e9daction<\/p>\n Pour contacter le Comit\u00e9 de r\u00e9daction\u00a0de DAGTVA ou pour participer, en apportant votre exp\u00e9rience et vos connaissances, envoyer vos messages \u00e0 :<\/p>\n ****** L’\u00e9cotaxe DAGTVA ****** En marge de ses travaux sur la TVA, DAGTVA s’est pench\u00e9 sur le probl\u00e8me de l’\u00e9cotaxe en 2014, en essayant de concilier ce qui semble inconciliable, sachant que l’\u00e9cotaxe deviendra in\u00e9luctable un jour ou l’autre. En … Continuer la lecture
\nSeuls sont impact\u00e9s les grands trajets qui sont en g\u00e9n\u00e9ral effectu\u00e9s par certains caboteurs ill\u00e9gaux o\u00f9 des camions en transit. Pour les liaisons permanentes entre d\u00e9p\u00f4ts d’une m\u00eame entreprise, dans des r\u00e9gions diff\u00e9rentes, une tarification sp\u00e9ciale serait appliqu\u00e9e mais rembours\u00e9e sur les frais g\u00e9n\u00e9raux (camions Fran\u00e7ais).<\/p>\n
\nLes Bretons oppos\u00e9s \u00e0 cette taxe participent ainsi \u00e0 leur propre malheur, ils ne se demandent pas si dans la Marne si les contribuables sont d’accord pour payer la r\u00e9paration des routes pour cette situation.<\/p>\n
\nPour en terminer avec ce billet d’humeur, le probl\u00e8me du cabotage serait aussi largement contr\u00f4l\u00e9, surtout quand on sait, que de plus en plus, ce sont de petits fourgons de moins de 3.5 T qui transportent les petits colis, ce qu’on appelle le groupage, en dehors de toute r\u00e8glementation des transports internationaux et des conventions salariales en \u00e9chappant \u00e0 tous contr\u00f4les.<\/p>\n![\"contact\"](\"https:\/\/www.dagtva.com\/wp-content\/uploads\/2012\/05\/contact.png\")
<\/a>NOTA :<\/strong> Les commentaires et remarques sont r\u00e9serv\u00e9s au Comit\u00e9 de r\u00e9daction, ils ne sont pas publi\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"