{"id":4670,"date":"2017-10-31T23:16:45","date_gmt":"2017-10-31T22:16:45","guid":{"rendered":"http:\/\/www.dagtva.com\/?page_id=4670"},"modified":"2017-11-01T09:17:52","modified_gmt":"2017-11-01T08:17:52","slug":"terminologie","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.dagtva.com\/?page_id=4670","title":{"rendered":"Terminologie"},"content":{"rendered":"

\u2014<\/strong> Rappel de la terminologie sur les transactions DAGTVA \u2014<\/strong><\/p>\n

La terminologie des transactions sur la taxation indirecte employ\u00e9e dans DAGTVA fonctionne, dans ses explications, en transferts de valeurs de paiements. C’est \u00e0 dire sur toutes formes de paiements entre deux parties.<\/p>\n

Une transaction B\u00b2B<\/span> est un paiement sur une transaction de la part d’une entreprise \u00e0 une autre entreprise assujettie ou non \u00e0 une forme de taxation indirecte sur ses revenus. C’est un d\u00e9placement de valeurs de paiements, entre entreprises (Businesses). Il n’y a pas de confusion possible, la transaction fonctionne dans les deux sens, B<–value to–>B<\/span>.<\/p>\n

Attention avec DAGTVA<\/span> : Une transaction B\u00b2C<\/span> est un paiement sur une transaction de la part d’une entreprise (Business) assujettie ou non \u00e0 une forme de taxation indirecte sur ses revenus vers<\/span> un consommateur ultime (Consumer) non assujetti. C’est un d\u00e9placement de valeurs de paiements, d’un bien ou d’un service, de l’entreprise (B) vers<\/span> le Consommateur (C) B–value to–>C<\/span>. La convention actuelle lorsque l’on \u00e9voque la transaction B\u00b2C est le contraire de la r\u00e9alit\u00e9<\/span> o\u00f9 l’on pourrait penser qu’une entreprise (B) paye un Consommateur ultime (C) ou alors dire que c’est un colis envoy\u00e9 par l’entreprise \u00e0 son client. Ce peut \u00eatre aussi un salaire<\/span> ou un remboursement<\/span>. L’ensemble du monde de la taxation pense aujourd’hui, face \u00e0 une transaction B\u00b2C<\/span>, \u00e0 un paiement de la part d’un consommateur ultime vers<\/span> une entreprise. C’est cette convention actuelle qui doit \u00eatre revue car elle est fausse, il faudrait dans ce cas parler de transaction C\u00b2B<\/span>, terminologie qui n’existe pas aujourd’hui en taxation !<\/p>\n

Une transaction C\u00b2B<\/span> est un paiement sur une transaction de la part d’un consommateur ultime \u00e0 une entreprise assujettie ou non \u00e0 une forme de taxation indirecte sur ses revenus. C’est un d\u00e9placement de valeurs de paiements d’un bien ou d’un service du consommateur (C) vers l’entreprise(B), C–value to–>B<\/span>.<\/p>\n

Une transaction C\u00b2C<\/span> est un paiement sur une transaction de la part d’un consommateur ultime \u00e0 un autre consommateur ultime. C’est un d\u00e9placement de valeurs de paiements entre consommateurs ultimes, il n’y a pas de confusion possible, la transaction fonctionne dans les deux sens, C<–value to–>C<\/span>. Ce type de transaction de paiements sans interm\u00e9diaire de contr\u00f4le mon\u00e9taire est aussi appel\u00e9 \u00ab\u00a0peer to peer<\/span>\u00a0\u00bb . C’est la b\u00eate noire des banques et des autorit\u00e9s fiscales !<\/p>\n

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