Bitcoin & TVA (FR)

Les avertissements clignotent au rouge !

***** Scénario noir intemporel *****

Le cours du Bitcoin vient de sombrer suite une rumeur. Sa valeur est en chute libre, toutes les plateformes d’échange sont inaccessibles !

Aujourd’hui, il n’y a plus de files d’attente devant les portes des banques comme en 1929.

Devant le volume de la demande conversions de Bitcoins en retour vers une devise classique, toutes les plateformes internationales d’échange de cette monnaie virtuelle viennent de fermer leur site Internet. C’est en réaction aux mouvements de panique qui s’est emparé, sur le Net, des détenteurs de Bitcoins dont le cours vient de s’effondrer. Pour aggraver la situation, le traitement du Bitcoin n’autorise qu’un maximum de sept à onze opérations par seconde ! Son fractionnement en deux : Bitcoin et Bitcoin cash, début août pour remédier à ce problème n’a pas arrangé les choses. Il faut maintenant gérer deux portefeuilles de blockchains possibles qu’il va falloir « miner » (validation des transactions) dans deux environnements différents avec un temps machine partagé, par défaut non extensible, entre ces deux traitements en parallèle, ce qui va ralentir encore plus, à la fois les transactions du Bitcoin classique mais aussi celle du Bitcoin cash. Le doublement des ordinateurs aurait pu apporter une solution technique. C’est un problème d’investissements qui ne se résout pas en un jour, face à la crise immédiate. Investissements qui ne se justifient plus aujourd’hui chez les « mineurs » de Bitcoins dont les gains collaboratifs ont été divisés par deux depuis 2008 !

Les machines de validations étant en « stack overflow », les plateformes ont donc stoppé l’hémorragie et la panique pour que l’on ne connaisse pas le nombre d’ordres de ventes et ainsi préserver le cours.

Une autre raison apparaît à la fermeture des plateformes d’échanges. Après un cours historique à plus de 15000 $ début décembre 2017 contre 560 $ en janvier 2017, nombre d’entre-elles ne disposent plus des devises réinvesties des conversions en Bitcoins. Il est aussi peu probable qu’elles aient les liquidités adossées à de telles hausses de cours depuis le début de l’année. Et si elles avaient ces liquidités disponibles, d’où les prendraient-elles ? Impossible ! D’autres plateformes encore ouvertes ne veulent plus échanger en dehors des transactions qu’elles ont traitées et dont elles sont à l’origine, avec la preuve d’achat. Elles rachètent au cours d’origine pour leurs clients privilégiés.

Mais, nombre d’acheteurs de Bitcoins se trouvent ainsi à la suite de transactions «peer-to-peer» n’être plus en possession de la monnaie virtuelle qu’ils ont surement transformé en acquisitions régaliennes avant le krach. Ce sont les gagnants des évènements. Pour tous les autres, ceux qui se retrouvent avec les Bitcoins, ils n’ont pas les preuves de leurs achats sur ces plateformes d’échange. Ils ne peuvent pas demander la conversion vers de l’€uro ou du Dollar. Ce sont les dindons de la farce de cette situation, et ils n’ont plus qu’à prier pour que la descente aux Enfers soit la moins douloureuse possible.

Il faut ici se rappeler la devise de mise en garde du Bitcoin : « N’y investissez que le temps et l’argent que vous pouvez vous permettre de perdre » !

Les plateformes d’échange ont pris cette décision de fermer par le simple fait qu’elles ne veulent pas acheter à coup des milliards d’€uros ou de Dollars, des Bitcoins à des gens qui leur vendent une monnaie virtuelle qui n’a plus aucune valeur ! C’est logique, a-t’on déjà vu une banque se dessaisir de ses avoirs officiels, pour nombres de ses devises internationales, garanties par les États et le système bancaire, et les convertir vers une devise immatérielle. Je ne vois pas un banquier acceptant de faire cela ! Les conséquences désastreuses sont les mêmes que dans les pyramides de Ponzi où le système peut fonctionner tant que de nouveaux acheteurs font l’acquisition de Bitcoins au prix fort en payant les prises de bénéfices de ceux qui vendent.

Pire encore, ces plateformes d’échange, dans le cas où elles voudraient accepter de convertir des Bitcoins vers de l’€uro, par exemple, vont attendre que la valeur du Bitcoin soit au plus bas, pour que le différentiel soit le plus grand possible avec l’achat du Bitcoin par le client. C’est un pari, sans frais, qui le condamne à tomber aux abysses de sa valeur.

Alors, pourquoi la panique « fictive » de ce scénario catastrophe, mais pas sans fondement, décrite dans cet article ?

C’est avec la disparition du cash qui se profile à l’horizon à grand pas au Danemark et en Suède en 2020, qu’aucun échange ne pourra se faire en dehors du système bancaire. Les États et leurs autorités fiscales ont vite compris que les transactions «peer-to-peer» allaient mettre à mal leurs budgets et volontés politiques. Ils ne veulent pas laisser quartier libre aux malversations de toutes sortes. Ils ont verrouillé leur système monétaire et fiscal. Il faut rappeler ici que :  « dans les démocraties modernes, les électeurs ont confié aux Hommes politiques les responsabilités des budgets et qu’ils veulent se faire réélire, ces circonstances expliquant ces décisions » !

Mais dans quel contexte de rumeur ?

C’est apparu dans le cadre du futur prélèvement de la TVA directement sur les paiements qui seront fractionnés, planifié en avril 2018 en Pologne, déjà partiellement en Italie, et au 1er Octobre en Roumanie pour une application en janvier 2018, sur une TVA qui est en train de se diffuser un peu partout à la surface de la planète avec des nouveaux venus comme : le Brésil, GCC-Émirats Arabes Unis, Bangladesh, etc…

La rumeur à l’origine du krach est, qu’à la suite des nouvelles déclarations fiscales numériques, entrées en vigueur en Espagne avec « SII » depuis juillet, il faudra dans l’avenir avoir aussi une autorisation fiscale pour débiter un acheteur et créditer un vendeur sur un compte bancaire. C’est pour que le système bancaire sache comment extraire la TVA sur les paiements et ainsi pouvoir équilibrer les comptabilités des entreprises assujetties, par la notification aux vendeurs du prélèvement de la TVA à la source, TVA prélevée automatiquement sur le lieu de consommation, afin de répondre aux directives de la Commission européenne et de l’OCDE. Sans cette autorisation fiscale qui interdirait tout paiement bancaire, il deviendrait alors impossible de transformer vers l’économie classique des paiements en Bitcoins, sur des transactions où la TVA serait présente, par la modification mondialisée du logiciel de traitement bancaire. Le Bitcoin est donc condamné à terme sur toutes les transactions : B²B, B²C et à fortiori C²B hors du circuit des monnaies régaliennes. Condamnation de fait aussi par toutes les entreprises assujetties qui rappelons-le : « avec la TVA, le travail et les investissements ne sont pas fiscalisés sur la production, seule est impactée la valorisation de cette production. Avec ces avantages, les entreprises sont très attachées à la TVA » .

En effet, dans ce contexte, un acheteur qui voudrait payer en Bitcoin un vendeur assujetti à la TVA. Il serait alors impossible pour le vendeur de produire une facture en Bitcoin qui puisse amener à une déclaration numérique automatique aux services fiscaux où la TVA serait mentionnée. Nous voyons déjà cela en Italie où vous devez pouvoir présenter aux autorités de contrôle, dans la rue et sous peine d’amendes, le ticket de caisse de vos achats mentionnant le prix payé et la TVA. Alors sans déclaration numérique, pas d’autorisation fiscale pour le système bancaire qui ne saura pas comment extraire la TVA du paiement, d’autant plus que la banque ne pourra faire cette transaction que dans une monnaie officielle.

Ces conséquences seront les mêmes pour toutes les autres devises virtuelles qui s’arrogent le « droit » de faire du «business» en dehors de toute règlementation. A une transaction «peer-to-peer », ce serait, par exemple, pour l’«entreprise», la possibilité de payer les salariés directement en Bitcoins, par téléphone, en dehors de toute légalité. Avec l’immigration d’aujourd’hui, les nouveaux esclaves modernes ne seraient pas loin !

Mais revenons à la blockchain monétaire. Nous voyons que sans la possession de cette autorisation fiscale attachée à la transaction, il ne serait plus possible d’effectuer un mouvement bancaire mais aussi interbancaire, c’est la certitude des rentrées fiscales pour les États, tant recherché par le G20 de l’automne 2016, G20 qui a confié à l’OCDE le soin de proposer des solutions possibles. C’est aussi le retour en force du système bancaire qui garanti la stabilité de l’économie mondiale, même si le système bancaire ne pourra plus effectuer de mouvements de fonds en interne sans ces autorisations fiscales. Par contre, il recevra des États une rémunération sur toutes les transactions effectuées. De quoi garantir des revenus dans sa principale activité. Si les banques gagnent de l’argent, elles vont pouvoir prêter et alimenter marché des devises. C’est donc tous bénéfices pour le système bancaire qui se rangera aux côtés des États, même si ceux-ci ne vont pas lui laisser le choix du prélèvement de la TVA.

Aujourd’hui, avec cette prévisible perte d’autonomie et pour échapper à ces contraintes, le système bancaire tente de réagir pour éviter la pression des États, comme nous le voyons avec le regroupement de sept des plus grandes banques : Barclays, Crédit Suisse, Banque Canadienne Impériale de Commerce, HSBC, MUFG et State Street, sur une forme de blockchain privée, créée par l’UBS Suisse et en service avant fin 2018. Ce regroupement bancaire signe la propre perte de la blockchain, il ne va faire qu’accélérer et renforcer la réaction des États car, c’est bien trop tard, tout est déjà dans les « tuyaux ». Chaque banque recevra, de la part de l’État, un agrément des autorités fiscales pour appliquer le paiement fractionné. Le non respect des directives de prélèvement automatique de la TVA entraînerait la perte de cet agrément si des transactions utilisant de devises virtuelles étaient constatées. Les autorités fiscales auront tout pouvoir pour faire pression sur les banques. Il suffira pour elles de ne plus produire, à destination de la banque incriminée, l’autorisation fiscale sur une demande de paiement, provenant de cette banque. La punition est immédiate, c’est alors pour la banque la perte de toutes les transactions : B²B, B²C, et la faillite assurée par la perte de tous ses clients assujettis à la TVA, obligés d’effectuer leurs paiements par d’autres banques agréées qui peuvent être aussi celles de l’État. Aucune banque sérieuse ne prendra le risque à la fois ; de ne pas accepter le traitement du paiement fractionné rémunéré mais aussi de se retrouver pareille situation délictuelle. Elles exécuteront, à la lettre, ce qu’elles doivent faire vis-à-vis du paiement fractionné.

C’est d’une pierre trois coups avec : la lutte contre la fraude, la sauvegarde et la transparence du système bancaire tant recherchée par tous les États et les grands organismes qui luttent pour la stabilité et contre les malversations financières et fiscales, comme l’OCDE.

Le scénario de cet article et d’une rumeur possible, ne sont pas sans fondement !

La nécessité d’avoir une autorisation fiscale pour pouvoir faire une transaction bancaire où la TVA est présente, n’est pas une rumeur. L’Espagne avec « SII », teste depuis juillet la déclaration numérique des transactions et : la Pologne, l’Italie, la Roumanie etc… le paiement fractionné, mettez les deux procédures ensembles et c’est fait ! Le scénario de cet article vient de rejoindre une réalité qui a été présentée dans plusieurs conférences internationales. Pour vous en convaincre, rendez-vous sur ce site : http://www.dagtva.com  à la page des conférences avec les diaporamas et textes attenants des présentations faites à l’International VAT Association en juin 2016 et en novembre dernier à l’OCDE WP9 (taxation indirecte). Voyez aussi sur ce que demande le HMRC dans ses requêtes pour des méthodes alternatives de prélèvement de la TVA.

Pour conclure,

Toutes les études scientifiques confortent cette issue fatale pour les blockchains monétaires, mais il ne faut pas trop s’en inquiéter. Ce ne sont plus les petits épargnants qui achetaient quand le cours du Bitcoin était aux alentours de 500 €. A 15000 € la pièce, ce sont aujourd’hui de grands investisseurs qui font monter « la mayonnaise » des crypto-monnaies. Il ne faut pas trop les plaindre, ils ont les reins solides.

Depuis l’Antiquité, la monnaie a toujours montré sa solidité par deux paramètres réunis : la souveraineté et la confiance. Force est de constater qu’aucun d’eux n’est présent. Pour la confiance, malgré la montée en flèche de l’Ethereum face au Bitcoin ces derniers mois, il ne faut pas oublier que ces « investisseurs » se sont déjà faits volé 50 millions de dollars en Ethereum en juin 2016, puis en juin dernier, 32 millions de dollars ont disparu dans la nature après qu’un premier hack ait fait perdre 7,4 millions de dollars, encore sur de l’Ethereum, diffusant le doute sur une réelle sécurité et fiabilité des systèmes de blockchain !

Je viens de vous décrire un scénario monétaire et fiscal dans les deux sens avec d’un côté la blockchain monétaire associé à sa catastrophe annoncée, et le côté positif pour le système bancaire et avec les rentrées fiscales attendues. La probabilité que ce scénario se produise est une certitude car le cours actuel du Bitcoin n’est que le fruit d’une pure bulle spéculative, sur une « valeur » refuge qui n’en est pas une comme le dit la BCE, sans production de travail associé, ni de richesse produite, sans aucun apport pour le bien commun ! Et comme toutes les bulles, sans souveraineté ni confiance, elle finira par éclater !

Ce sera le sujet d’un très prochain article où seront détaillés tous les défauts techniques et congénitaux de la blockchain sous tous ses aspects.

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