Les figures

Préambule :

Afin d’apporter plus de précisions dans les présentations, vous trouverez ci-dessous les diaporamas de chaque type de paiement (en bleu foncé). Ils sont ajoutés aux précédentes présentations des figures du brevet (en bleu pâle).

Les descriptions du brevet fond référence à des figures explicatives ci-dessous.
Les diaporamas, plus pédagogiques, sont présentés dans l’ordre chronologique des figures du brevet. Dans leurs fonctionnements, ils sont très proches les uns des autres, seuls quelques détails varient et vous aurez l’impression de visionner toujours la même procédure. C’est le résultat d’une épuration de fonctionnement.

Pour les transactions B2B, les procédures possibles sont au nombre de :

  • 4 types pour le paiement par virement bancaire (A-B-C-D où A=B et C=D),
  • 1 type pour le paiement par chèque (E),
  • 4 types pour le paiement par carte bancaire (F-G-H-I où F=G et H=I).

Ces procédures B2B sont donc de 5 types : A/B – C/D – E – F/G – H/I, elles utilisent toutes : le même système déclaratif, le même fractionnement bancaire sur le paiement et l’application de la « reverse charge » sur chaque transaction.
Pour les transactions B2C, les procédures possibles sont au nombre de :

  • 1 type pour le paiement par virement bancaire(J),
  • 4 types pour le paiement par carte bancaire ou SmartPhone (K-L-M-N),
  • 1 type pour le paiement par chèque(O),
  • 2 types pour les paiements contrôlés en espèce (P-Q)
    (Q = avec déclaration et contrôle par SmartPhone).

Fin de préambule :

Exemples : les figures sont appelées : 1(US) – 2 (US)- 3 (US)- etc..

——————————- Les transactions B2B ——————————-

• Diaporama du principe général du « circuit long bancaire »
1(US) – 2(US) – 3(US) – 4(US) – 5(US) – 6(US) – 7(US) – 8(US) – 9(US) – 10(US) et 11(US)
Télécharger les figures du brevet « circuit long bancaire »(US)
Visionnez le diaporama du circuit long paiement par virement.

Nota : le « circuit long bancaire » est expliqué ici à titre pédagogique, sa possible application montre une boucle d’auto-liquidation de la TVA, avec une répartition des ventilations de TVA, dans la présentation du diaporama, entre les deux services fiscaux et Trésors publics des assujettis, répartition des tâches qui alourdie le dispositif dans sa résolution, peu compatible avec les transactions transfrontalières sur un seul Trésor Public, suite aux directives générales de l’Union européenne et de l’OCDE qui demandent à ce que la TVA soit prélevée sur le lieu de consommation, sans déplacement de la TVA du service fiscal/Trésor Public d’un État vers l’autre.

Par contre le « circuit long bancaire » montre la totale compatibilité de fonctionnement avec la fiscalité et la réforme fiscale des États-Unis expliqué dans ce lien. Cette présentation a pour but d’amener ceux qui consultent et étudient DAGTVA, vers des solutions plus rationnelles expliquées ci-dessous.

— B2B – Paiements par virement bancaire —

• Diaporamas du principe général du « circuit court bancaire ».
– (A) B2B – Paiement par virement bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit national paiement par virement.
Ou les figures du brevet de : 12(US) – 13(US) – 14(US) – 15(US) – 16(US) – 17(US) – 18(US) – 19(US) et 20(US)
Télécharger les figures du brevet du « circuit court bancaire ».(US)
– (B) B2B – e-commerce nationale – paiement par virement.
Visionnez le diaporama du e-commerce paiement par virement.
– (C) B2B – intra-EU et international – paiement par virement.
Visionnez le diaporama du circuit intra-EU paiement par virement.
– (D) B2B – e-commerce intra-EU & international – par virement.
Visionnez le diaporama du e-commerce intra-EU par virement.

— B2B – Paiements par chèque bancaire —

• Diaporama du principe général du « circuit du paiement par chèque ».
– (E) B2B – transaction nationale – paiement par chèque.
Circuit long. Figures de : 21222324252627282930 et 31

Télécharger les figures du « paiement par chèque ».(US)

Circuit court. Figures de 33343536373839404142 et 43
Télécharger les figures du brevet du « circuit court vendeur ».(US)
Visionnez le diaporama B2B du circuit de paiement par chèque.
Nota : la transaction B2B payée par chèque comme ci-dessus, ne présente qu’un intérêt qui deviendra marginal et sera surement appelée à disparaître, car le paiement par virement bancaire identifié est immédiat. Il est bien plus simple à gérer dans les entreprises, services fiscaux et moins coûteux dans les banques.

— B2B – Paiements par carte bancaire —

• Diaporamas du principe général du « circuit de paiement par carte bancaire ».
– (F) B2B – paiement par carte bancaire. Figure : 32 (US). Figure 44 (US).
Visionnez le diaporama du circuit national par carte bancaire.
Nota: ce cas se présente, par exemple, lorsqu’un artisan assujetti à la TVA paye l’achat d’une boîte de vis quelques €uros dans un grand magasin de bricolage.
– (G) B2B – e_commerce nationale paiement par carte bancaire.
Ce circuit de paiement correspond aussi au traitement sur une transaction B2B nationale ci-dessus.
Visionnez le diaporama du e-commerce national par carte bancaire.
– (H) B2B – paiement intra-EU et international par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit intra-EU par carte bancaire.
– ( I ) B2B – e_commerce intra-EU & international par carte bancaire.
Ce circuit de paiement est identique au précédent.
Visionnez le diaporama du e-commerce intra-EU par carte bancaire.

——————————- Les transactions B2C ——————————-

— B2C – Paiements par virement bancaire —

• Figures – (J) B2C – Paiement national par virement bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit national virement bancaire.

— B2C – Paiements par carte bancaire —

• Figures – (K) B2C – Paiement national par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit national paiement par carte.
• Figures – (L) B2C – Paiement e-commerce national par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du paiement e-com national par carte bancaire.
• Figures – (M) B2C – Paiement international par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du paiement intra-EU par carte bancaire.
• Figures – (N) B2C – Paiement E-commerce par carte.
Visionnez le diaporama du paiement E-commerce par carte.

— B2C – Paiements par chèque bancaire —

• Figures – (O) B2C – Paiement national par chèque bancaire.
Visionnez le diaporama B2C du circuit de paiement par chèque.
Figures de : 45(US) – 46(US) – 47(US) – 48(US) – 49(US) – 50(US) – 51(US) – 52(US) – 53(US) et 54(US)
Télécharger les figures du brevet du « circuit consommateur ultime ».(US)

— B2C – Paiements en espèces —

• Figures – (P) B2C – Paiement et contrôle des espèces en magasin.
Visionnez le diaporama du contrôle des paiement en espèces.

• Figures – (Q) B2C – Versement des espèces en banque.
Visionnez le diaporama du circuit de versement des espèces.

Nota : pour les différents mode de paiements des consommateurs ultimes, se reporter à la page concernant les systèmes déclaratifs.

— Le cas Uber et DAGTVA —

• transaction 1 C2B – Paiement de la course par le client à Uber.
Visionnez le diaporama du paiement de la course à Uber.

Comme vous le constaterez la TAXE sur le paiement de la course est prélevée dans le pays de résidence du client correspondant à ses coordonnées bancaires enregistrée chez Uber.

Exemple : Le client d’un VTC Uber Allemand, en voyage en France, paiera Uber depuis son compte bancaire déclaré en Allemagne, la TVA sur la course facturée et prélevée sur le paiement en Allemagne, valeur de la course correspondant au budget de cet Allemand.

Uber sera payé par la banque allemande du client montant NET et la TVA sera comptabilisée en Allemagne.

On voit bien, pour les touristes, avec le système de taxation DAGTVA que la valeur de la  taxe s’applique toujours dans l’environnement en rapport avec les possibilités économiques d’origine de l’acheteur. Pour les entreprises d’un pays étranger que ce touriste a fait travailler, rien ne change, elles travaillent Hors taxe, la taxe à collecter ne retourne jamais dans le monde de l’entreprise. A voir dans la deuxième transaction ci-dessous.

• transaction 2 B2C – Paiement de la course par UBER au VTC .
Visionnez le diaporama du paiement du VTC par UBER.

Uber va payer le VTC Taxe incluse, moins les frais de gestion. La Banque d’Uber va prélever la Taxe sur ce paiement et payer le VTC montant NET.

Dans l’environnement TVA, la Taxe sera restitué à Uber, après le paiement montant NET du VTC. La taxe prélevée en amont dans la procédure, il sera donc impossible à Uber de la facturer au VTC. Nous voyons alors qu’il n’y a pas de double peine fiscale sur cette deuxième transaction. La Taxe sur la consommation étant prélevée très simplement sur la première transaction.

Si pour une raison quelconque Uber ne payait pas son VTC, la taxe serait déjà dans les caisses du Trésor Public du pays du client du VTC.

Si la banque d’Uber est dans un pays avec un environnement GST/TPS, cette taxe ne lui sera pas restitué. Uber devra probablement la facturer au VTC qui sera payé montant NET avec la charge de cette taxe en plus !

C’est là où le système TVA est supérieur au système GST/TPS. C’est cette différence de traitement des taxes qui peut rendre caduc le modèle économique d’Uber dans l’environnement GST/TPS devenant plus cher que l’actuel environnement où les taxis récupèrent la TVA.

Uber aura donc tout intérêt à déménager, quelque soit l’endroit, son siège et son environnement bancaire dans le monde TVA.

Le même phénomène peut être observé dans le jugement rendu par la Cour européenne de Justice sur le dossier « Skandia ».

— Le « Skandia case law » et DAGTVA —

• Les différents cas Skandia et solutions
Visionnez le diaporama des cas Skandia et DAGTVA.

Comme vous le constatez sur les combinaisons de paiement de taxes indirectes transfrontalières, l’autoliquidation de la taxe est terminée sur chaque transaction (voir les procédures complètes). Avec DAGTVA c’est la disparition des « Groupes TVA ». Sauf pour la dernière possibilité où Skandia AC achète quelque chose à Skandia Suède où les 25% de TVA de la facture de vente sont prélevé sur le paiement par une banque aux États-Unis dans un environnement GST, donc non restituée côté Suède. C’est donc 25% de taxe perdus pour le groupe Skandia.

Dans tous les autres cas, la TVA est totalement neutre à l’extérieur et au sein d’un même groupe.

Deux solutions et une conséquence complémentaires s’offrent alors :

  1. Skandia AC quitte les USA et déménage dans un environnement TVA pour récupérer la taxe sur tous ses achats au sein du Groupe et récupérer la neutralité de la taxation indirecte,
  2. Les États-Unis voyant la fuite des entreprises on le choix :
    1. soit d’abandonner tous leurs groupes internationaux avec des conséquences économiques désastreuses,
    2. ou alors d’abandonner le système GST qui fiscalise aussi les investissements et le travail, ce que ne fait pas le système TVA.

Le traitement de la TVA avec DAGTVA dans le cadre du jugement de la Cour européenne de Justice sur le dossier Skandia, est parfaitement en accord avec les décisions rendues.

CQFD.

————– B2C Autres figures du brevet ————–

• Autres figures du brevet du principe général du « circuit consommateur ultime »
– Paiement par carte bancaire Figure 55(US).
• Autres figures du brevet du principe général du « circuit consommateur ultime »
– Paiement en espèces Figure 56(US).
• Autres figures du brevet du circuit e-commerce du consommateur ultime.
– figure575859606162636465

Cette page d’information renvoie vers une étude approfondie de ce nouveau dispositif technique de prélèvement auto-liquidatif de la TVA qui n’autorise plus aucune fraude fiscale. Vous pouvez laisser un commentaire sur cette page , il ne sera pas publié, les commentaires et remarques sont réservés au Comité de rédaction, sauf si vous en faites la demande expresse.