Les figures

Préambule :

Afin d’apporter plus de précisions dans les présentations, vous trouverez ci-dessous les diaporamas de chaque type de paiement (en bleu foncé). Ils sont ajoutés aux précédentes présentations des figures du brevet (en bleu pâle).

Les descriptions du brevet fond référence à des figures explicatives ci-dessous.
Les diaporamas, plus pédagogiques, sont présentés dans l’ordre chronologique des figures du brevet. Dans leurs fonctionnements, ils sont très proches les uns des autres, seuls quelques détails varient et vous aurez l’impression de visionner toujours la même procédure. C’est le résultat d’une épuration de fonctionnement.

Pour les transactions B2B, les procédures possibles sont au nombre de :

  • 4 types pour le paiement par virement bancaire (A-B-C-D où A=B et C=D),
  • 1 type pour le paiement par chèque (E),
  • 4 types pour le paiement par carte bancaire (F-G-H-I où F=G et H=I).

Ces procédures B2B sont donc de 5 types : A/B – C/D – E – F/G – H/I, elles utilisent toutes : le même système déclaratif, le même fractionnement bancaire sur le paiement et l’application de la « reverse charge » sur chaque transaction.
Pour les transactions B2C, les procédures possibles sont au nombre de :

  • 1 type pour le paiement par virement bancaire(J),
  • 4 types pour le paiement par carte bancaire ou SmartPhone (K-L-M-N),
  • 1 type pour le paiement par chèque(O),
  • 2 types pour les paiements contrôlés en espèce (P-Q)
    (Q = avec déclaration et contrôle par SmartPhone).

Fin de préambule :

Exemples : les figures sont appelées : 1(US) – 2 (US)- 3 (US)- etc..

——————————- Les transactions B2B ——————————-

• Diaporama du principe général du « circuit long bancaire »
1(US) – 2(US) – 3(US) – 4(US) – 5(US) – 6(US) – 7(US) – 8(US) – 9(US) – 10(US) et 11(US)
Télécharger les figures du brevet « circuit long bancaire »(US)
Visionnez le diaporama du circuit long paiement par virement.

View the slideshow of the long circuit payment by bank transfer.

Nota : le « circuit long bancaire » est expliqué ici à titre pédagogique, sa possible application montre une boucle d’auto-liquidation de la TVA, avec une répartition des ventilations de TVA, dans la présentation du diaporama, entre les deux services fiscaux et Trésors publics des assujettis, répartition des tâches qui alourdie le dispositif dans sa résolution, peu compatible avec les transactions transfrontalières sur un seul Trésor Public, suite aux directives générales de l’Union européenne et de l’OCDE qui demandent à ce que la TVA soit prélevée sur le lieu de consommation, sans déplacement de la TVA du service fiscal/Trésor Public d’un État vers l’autre.

Par contre le « circuit long bancaire » montre la totale compatibilité de fonctionnement avec la fiscalité et la réforme fiscale des États-Unis expliqué dans ce lien. Cette présentation a pour but d’amener ceux qui consultent et étudient DAGTVA, vers des solutions plus rationnelles expliquées ci-dessous.

— B2B – Paiements par virement bancaire —

• Diaporamas du principe général du « circuit court bancaire ».
– (A) B2B – Paiement par virement bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit national paiement par virement.
Ou les figures du brevet de : 12(US) – 13(US) – 14(US) – 15(US) – 16(US) – 17(US) – 18(US) – 19(US) et 20(US)
Télécharger les figures du brevet du « circuit court bancaire ».(US)
– (B) B2B – e-commerce nationale – paiement par virement.
Visionnez le diaporama du e-commerce paiement par virement.
– (C) B2B – intra-EU et international – paiement par virement.
Visionnez le diaporama du circuit intra-EU paiement par virement.
– (D) B2B – e-commerce intra-EU & international – par virement.
Visionnez le diaporama du e-commerce intra-EU par virement.

— B2B – Paiements par chèque bancaire —

• Diaporama du principe général du « circuit du paiement par chèque ».
– (E) B2B – transaction nationale – paiement par chèque.
Circuit long. Figures de : 21222324252627282930 et 31

Télécharger les figures du « paiement par chèque ».(US)

Circuit court. Figures de 33343536373839404142 et 43
Télécharger les figures du brevet du « circuit court vendeur ».(US)
Visionnez le diaporama B2B du circuit de paiement par chèque.
Nota : la transaction B2B payée par chèque comme ci-dessus, ne présente qu’un intérêt qui deviendra marginal et sera surement appelée à disparaître, car le paiement par virement bancaire identifié est immédiat. Il est bien plus simple à gérer dans les entreprises, services fiscaux et moins coûteux dans les banques.

— B2B – Paiements par carte bancaire —

• Diaporamas du principe général du « circuit de paiement par carte bancaire ».
– (F) B2B – paiement par carte bancaire. Figure : 32 (US). Figure 44 (US).
Visionnez le diaporama du circuit national par carte bancaire.
Nota: ce cas se présente, par exemple, lorsqu’un artisan assujetti à la TVA paye l’achat d’une boîte de vis quelques €uros dans un grand magasin de bricolage.
– (G) B2B – e_commerce nationale paiement par carte bancaire.
Ce circuit de paiement correspond aussi au traitement sur une transaction B2B nationale ci-dessus.
Visionnez le diaporama du e-commerce national par carte bancaire.
– (H) B2B – paiement intra-EU et international par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit intra-EU par carte bancaire.
– ( I ) B2B – e_commerce intra-EU & international par carte bancaire.
Ce circuit de paiement est identique au précédent.
Visionnez le diaporama du e-commerce intra-EU par carte bancaire.

——————————- Les transactions B2C ——————————-

— B2C – Paiements par virement bancaire —

• Figures – (J) B2C – Paiement national par virement bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit national virement bancaire.

— B2C – Paiements par carte bancaire —

• Figures – (K) B2C – Paiement national par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du circuit national paiement par carte.
• Figures – (L) B2C – Paiement e-commerce national par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du paiement e-com national par carte bancaire.
• Figures – (M) B2C – Paiement international par carte bancaire.
Visionnez le diaporama du paiement intra-EU par carte bancaire.
• Figures – (N) B2C – Paiement E-commerce par carte.
Visionnez le diaporama du paiement E-commerce par carte.

— B2C – Paiements par chèque bancaire —

• Figures – (O) B2C – Paiement national par chèque bancaire.
Visionnez le diaporama B2C du circuit de paiement par chèque.
Figures de : 45(US) – 46(US) – 47(US) – 48(US) – 49(US) – 50(US) – 51(US) – 52(US) – 53(US) et 54(US)
Télécharger les figures du brevet du « circuit consommateur ultime ».(US)

— B2C – Paiements en espèces —

• Figures – (P) B2C – Paiement et contrôle des espèces en magasin.
Visionnez le diaporama du contrôle des paiement en espèces.

• Figures – (Q) B2C – Versement des espèces en banque.
Visionnez le diaporama du circuit de versement des espèces.

Nota : pour les différents mode de paiements des consommateurs ultimes, se reporter à la page concernant les systèmes déclaratifs.

Le cas Uber et DAGTVA

 

Le « Skandia case law » et DAGTVA

————– B2C Autres figures du brevet ————–

• Autres figures du brevet du principe général du « circuit consommateur ultime »
– Paiement par carte bancaire Figure 55(US).
• Autres figures du brevet du principe général du « circuit consommateur ultime »
– Paiement en espèces Figure 56(US).
• Autres figures du brevet du circuit e-commerce du consommateur ultime.
– figure575859606162636465

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